Conditions générales de vente
1. Identification de l’entreprise
Cōsuere – Auto-entreprise Alicia Herbet
SIRET : 94396683800014
E-mail : ateliercosuere@gmail.com
Instagram : @ateliercosuere_
Hébergeur du site : Shopify (www.shopify.com)
2. Produits
Les articles proposés à la vente sont des créations artisanales : sacs, trousses et accessoires textiles.
Chaque produit est réalisé à la main, ce qui peut entraîner de légères variations de couleur ou de forme par rapport aux photos présentées sur le site.
Ces différences ne peuvent être considérées comme des défauts ou motifs d’annulation de commande.
3. Commande
Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions de vente.
Une fois la commande validée et le paiement effectué, un e-mail de confirmation est envoyé au client.
Cōsuere se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande en cas de litige existant avec le client.
4. Prix
Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TVA non applicable, art. 293B du CGI).
Les frais de livraison sont indiqués séparément au moment de la validation de la commande.
Cōsuere se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits sont facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande.
5. Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
Les moyens de paiement acceptés sont :
Carte bancaire (via Shopify Payments)
PayPal
La commande ne sera préparée qu’après réception du paiement complet.
6. Livraison
Les produits sont expédiés après fabrication (délai moyen : 1 à 2 semaines).
La livraison est assurée via point relais ou La Poste, selon le choix du client lors de la commande.
Les délais de livraison peuvent varier selon le transporteur et ne sont donnés qu’à titre indicatif.
Cōsuere ne saurait être tenue responsable en cas de retard ou perte imputable au transporteur.
7. Rétractation, retours et échanges
Conformément à la législation française, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sauf pour les articles personnalisés ou sur mesure, qui ne peuvent être ni repris ni échangés.
Les articles retournés doivent être en parfait état, non utilisés et dans leur emballage d’origine.
Les frais de retour sont à la charge du client, sauf erreur de la part de Cōsuere.
Pour toute demande de retour : ateliercosuere@gmail.com
8. Responsabilité
Cōsuere ne saurait être tenue responsable des dommages indirects liés à l’utilisation des produits vendus.
La responsabilité de Cōsuere est limitée au montant de la commande passée par le client.
9. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (photos, textes, graphismes, logo, modèles) sont la propriété exclusive de Cōsuere.
Toute reproduction, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
10. Données personnelles
Les données personnelles collectées lors des commandes sont utilisées uniquement pour leur traitement et leur livraison.
Ces données ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.
Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression de vos données personnelles sur simple demande à ateliercosuere@gmail.com.
11. Droit applicable
Les présentes Conditions générales de vente sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable
sera recherchée avant toute action judiciaire.
À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.