Conditions d’utilisation
Objet:
Les présentes conditions de service ont pour objet de définir les droits et obligations entre Cōsuere et ses clients dans le cadre de la vente d'articles fabriqués à la main ( sacs, trousses et accessoires dirvers.)
Commandes:
Chaque commande passée sur le site est considérée comme ferme et définitive. Les photos des produits sont non contractuelles : de légères variations peuvent exister , chaque créations étant artisanal et unique.
Paiement:
Le paiement est exigible à la commande. Les moyens de paiement acceptés sont : carte bancaire ( via shopify payments ). La commande n'est traitée qu'après validation du paiement complet.
Fabrication et délais:
Chaque articles est fabriqué à la main avec soin. Le delai moyen de fabrication est de 1 a 2 semaines a compter de la confirmation de commande ( hors délai de livraison). En cas de retard exceptionnel, le clients sera informé par e-mail.
Livraison:
Les envois sont effectués en point relais ou via la poste ( Colissimo ou lettre de suivie selon le format). Les frais de livraison sont indiqués lors de la validation de la commande. Cōsuere ne pourra être tenu responsable des retards imputables au transporteur.
Retours et échanges:
Les retours ou échanges sont acceptés dans un délai de 14 jours après réception de la commande, sauf pour les créations sur mesure ou personnalisées, qui ne peuvent être ni reprises ou échangées. Les articles doivent être retournés en parfait état, non utilisés et dans leur emballage d'origine. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf erreur de la part de Cōsuere. Pour toute demande de retour, veuillez écrire a ateliercosuere@gmail.com.
Propriété intellectuelle:
Tout les modèles, photos et contenus présents sur le site Cōsuere sont la propriété exclusive de la marque et ne peuvent être utilisé sans autorisation préalable.
Données personnelles:
Les informations collectées lors de la commande sont nécessaires à sa gestions et à la livraison. Elles ne sont jamais partagées avec des tiers sans consentement. Pour toutes questions concernant vos données, vous pouvez nous contacter a ateliercosuere@gmail.com.
Droit applicable:
Les presentes conditions de service sont régies par les droits français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute procédure judiciaire.
Mentions légales
Micro-entreprise Alicia herbet - Cōsuere
Siret - 94396683800014
E-mail - ateliercosuere@gmail.com
Instagram - @ateliercosuere_
TVA non applicable, article 293 B du CGI.